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Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses … ou carbonate hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1)    Les voitures à voyageurs de tous types, y … dans les galeries de mines. 5)    Les voitures pour le logement du personnel des chemins de fer. 6)    Les fourgons …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

…               ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y … d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. … armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et autres meubles du Chapitre 94 . …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… de voyage. Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les … ont habituellement leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à … simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont également classées dans la présente position. Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection … restent classés dans la présente position. Elle couvre également les gilets tailleurs présentés isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux volatils. La présente position couvre également tous … ou des amino­anthraquinones, pour l'imprégnation des mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, … limite, il entre dans la présente position. Les acides métaboriques (HBO 2 ) n relèvent également de la présente …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de … microns susceptibles d'endommager la peinture; - assurer le revêtement à 100 % de toutes les fibres; - garantir des … par un canevas tissé à grosses mailles et est muni d'un numéro imprimé de classement et d'identification. Adoption : …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… 1. Farine de maïs doux , sous forme d'une fine poudre jaune, obtenue par déshydratation de … une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 … %. Il est destiné à être utilisé pour la préparation de crème glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… tissu (70 % de polyester et 30 % de nylon) recouverte d'un revêtement imperméable non perceptible à l'oeil nu et … à l'arrière pour maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre au-dessus du genou qui permet au pantalon de s'étirer afin de faciliter les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1)    Obtenu par … saveur astringente, d'odeur désagréable. 3)    Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un … conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances médicamenteuses ( n°s 30.03 ou 30.04 ). c)     Le glycérol …