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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… 1. Contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ … purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… insérés, en des points diamétralement opposés, deux boulons filetés maintenus chacun par un collet, permettant de fixer … lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à … d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de … dentaire, mais ne possédant qu'à titre accessoire des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : … la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… 1. Lecteur DVD (434 x 95 x 290 mm) comportant un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties …

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