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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du … pour la pêche.  On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. … sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, … sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une unité hermétique parfaite. Il …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note … généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) … une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section … au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à … de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… la préparation d'agglomérés de houilles. Le brai légèrement modifié par insufflation d'air est analogue au brai non … minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent se … aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être … humaine. Sont exclus de cette position : a)    Les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ). b)    Les concentrats …