… aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de … directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules … ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une …
… le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises … exemple), d’un vernis spécial ou d’une feuille de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des … des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …
… très cassant et se réduisant facilement en poudre. Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain auxquels il donne de la dureté ‑, il trouve des emplois …
… Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 … comprend également le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des …
… sous cette position sont : a) La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b) La patronite, sulfure de … que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure cristallographique du minerai de …
… XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments artificiels ou avec les … pneumatiques du n° 59.02 . e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . ______________________ …
… en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, … plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
