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Section I > Chapitre 2 > Position 0202

Explanatory notes

… les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les prunelles. …

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