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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques … présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de la présente position comprennent : …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en … L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses …
Explanatory notes
… d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique Les types les plus importants de matières fibreuses …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au …