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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84

… (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3

… et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés  …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1 > 0105.11

Synonyms

… poulet …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.9 > 0105.94

Synonyms

… poulet …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés … aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines … Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur …

Legal note

… du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés … aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines … Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur …

Classification opinions

… Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

Section XVII

Explanatory notes

… présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). …        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou … (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06;        e)   …

Legal note

… présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). …        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou … (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06;        e)   …

Classification opinions

… à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … … superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les … ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources.   Ces préparations de concentrats de protéines …

Classification opinions

… sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut … 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains … ) relèvent également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …

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