… ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, … timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent l’illustration et la date d’émission …
… 1602.20 ‑ De foies de tous animaux ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De … Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 1602.50 ‑ De l'espèce bovine 1602.90 ‑ Autres, y …
… naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très … poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre formée de petits grains brun foncé, …
… 9613.80 ‑ Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets … ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse de platine) est porté au rouge par une réaction catalytique, en …
… et les asphaltes naturels (y compris l' asphalte de la Trinité et les produits appelés sables asphaltiques dans … naturel ne modifie pas le classement du produit aux fins de l’application du n° 27.14. En outre, la présente position …
… flexibles : 1) Les tuyaux flexibles constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les … ou non de gaines, peuvent aussi être recouverts de matières plastiques, de caoutchouc ou de matières textiles. On …
… ‑ Autres : 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe les boissons non alcooliques, … et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart …
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à … pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la photogravure, la lithographie et autres …
… du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans …
… ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède … En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou … la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours …
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