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Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… : 8109.21 - ‑ Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.29 - ‑ Autres   … le métal généralement par réduction de l'oxyde ou du chlorure, ou par électrolyse. Le zirconium est un métal … nucléaires. Ses alliages avec le plutonium et l'uranium sont utilisés comme combustible nucléaire. Pour les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) … tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

…               - Ecrus :             5210.11 - - A armure toile             5210.19 - - Autres tissus … - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5210.39 - - Autres … tissus                           - En fils de diverses couleurs :             5210.41 - - A armure toile …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de … dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence … carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente … (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier … le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir … utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). … à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de balles déjà …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les … ou conservés qui relèvent de la présente position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont … de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, … mécaniquement. Ces pâtes contiennent une grande quantité d'impuretés ou de matière ligneuse et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les …

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