… et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières … - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour … et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs …
… à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur … unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux rubans …
… Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité … , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un corps gras, …
… en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs …
… fois pour le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le … destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les … transport de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1) Les paquebots …
… cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles … ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les …
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre …
… ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il …
… Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre …
… végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans … I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
