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Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et … de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la dolomie concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… tissus bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° … par collage ou couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1)    Les rasoirs du type ordinaire … finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… dans cette position : 1)    Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; … a)    La cire de café ( n° 15.21 ). b)    Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des … sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel ou en alliages de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une … du n° 59.08 . f)     Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, … poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes de zinc. Ces produits …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… la décomposition de certaines roches. Elle est de texture fibreuse et parfois d'aspect soyeux; sa couleur, très … variable, est le plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun foncé. Ses principales propriétés sont l'incombustibilité et la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des … la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de bateaux, les coussins de déchargement, les … des tresses relèvent du n° 63.07 , par exemple). d)    Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e)    Les agrès de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1)    Les fils de poils grossiers … de ces poils grossiers).        Les fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

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