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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : … latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent des articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par superposition de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou … les câbles avec gaines en plomb, constituant des articles isolés pour l'électricité ( n °  85.44 )).  Les dispositions …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… éthylique et des eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent … par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme produit fermenté sont perdues, produisant un liquide incolore, transparent et non mousseux, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques … les machines‑outils, les pompes, les transformateurs , les dispositifs hydrauliques ou pneumatiques, les hauts … fourneaux, etc. Les tuyaux non entièrement étanches sont utilisés tels quels comme conduites de sable, de grains, de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de … n° 84.81 ). f)     Les pièces de raccordement, elles‑mêmes isolées, pour tubes isolateurs ( n° 85.47 ). g)     Les raccords pour cadres de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… contiennent des produits combustibles et des produits qui favorisent la combustion (comburants). Elles peuvent également contenir des produits qui visent à réguler la vitesse de combustion. La présente … Les produits de constitution chimique définie, présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). b)    Les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… Cette position comprend notamment : 1)    Les explosifs consistant en mélanges à base de nitrate de glycérol … azotique), le nitrate d'ammonium, la tourbe, la farine de bois, le chlorure de sodium ou la grenaille d'aluminium. … les explosifs de constitution chimique définie, présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 , ordinairement) : les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , cette position couvre les … mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, … position comprend également les chiffres, lettres et motifs isolés devant servir à la fabrication des plaques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges d'oxydes ou … (les chlorures de métaux  des  terres rares, par exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions … de ces métaux avec d'autres métaux. Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer les suivants : …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des … quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles …