… ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux … qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules normalement utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce …
… L' oxyde de zinc ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec l'oxygène de l'air . La … zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les …
… 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été … (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins …
… autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des monnaies …
… ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont … sonnerie, agissant généralement sur le boîtier formant timbre, qui se déclenche à une heure déterminée, marquée à …
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en … a) Les gants pour frictions en luffa, même doublés de tissu ( n° 46.02 ). b) Les gants en papier, ouate de …
… 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis …
… ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de … simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu …
… des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente … fortement pressées. La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), …
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 … de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs … bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non …
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