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Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, sous … mentionné ci‑dessus, un ou plusieurs autres éléments à concurrence de la teneur maximale indiquée dans le tableau … de la Note 1 a) du présent Chapitre. Le cuivre affiné est coulé sous forme de lingots ou de lingots‑barres destinés à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par coulée continue. Ce procédé comprend les étapes suivantes : 1)   un perçage du produit … inclinés (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin conique permettant d'obtenir une ébauche creuse dont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 cm ou de 368,3 cm), constitué principalement par du poly(méthacrylate de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… largeur excédant 30 cm, sans navettes La présente position couvre les métiers destinés, en partant de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, … dans les métiers classiques), puis poussée par le peigne contre la précédente et emprisonnée dans la foule qui se …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De graines de tournesol               ‑ De graines de navette ou de colza : 2306.41 - - De graines de navette ou de colza à … en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, … réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des …

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