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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.20
… Autres microscopes, pour la photomicrographie, la …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. … coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne … (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de … liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils …
Explanatory notes
… ( n° 90.25 ). q) Les instruments et appareils utilisés en laboratoires pour l'examen du sang, des humeurs, … et surtout la chirurgie (tant humaine que vétérinaire) utilisent de nombreux instruments qui ne sont, en fait, que … etc.). 13) Dilatateurs (laryngiens, urétraux, œsophagiens, utérins, etc.). 14) Tiges de guidage pour la pose des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du …
Explanatory notes
… fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du … d'un outil immobile sur une pièce tournante, ou celles utilisant les deux procédés. On distingue, parmi les … ou sphérique. Les machines à aléser sont, par exemple, utilisées pour amener aux dimensions exactes, les cylindres …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à …
Explanatory notes
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … provenant notamment du traitement mécanique, principalement utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, … sous un conditionnement de vente au détail, en vue de leur utilisation à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures …
Explanatory notes
… chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures … et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, … à un traitement thermique. En vue de certaines de leurs utilisations, les germes sont réduits en flocons, en poudres … l'extraction de l'huile. Ceux en flocons ou en poudres sont utilisés pour l'alimentation humaine (boulangerie, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de …