… avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a) Les …
… 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. … poids de fibres synthétiques discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristiques, pour …
… habituellement dans un haut fourneau. La teneur en cuivre varie considérablement , habituellement dans les limites … en cuivre pour affinage électrolytique . Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes … se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre dans le …
… coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent … gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …
… comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section … fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers (par exemple … Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les … ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente …
… produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de … de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente position couvre également … de son extraction. Cette opération consiste à obtenir, essentiellement par refroidissement et dépressurisation, les …
… cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, … En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( n° 12.12 ). …
… ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En … ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans addition … position : a) Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b) Les boissons constituées de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
