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Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    … fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b)    Les boissons constituées de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2)    En … (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer aux ronces artificielles proprement dites. 3)    …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de … position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, … compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente position : a)    Les feuilles et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à … à légumes, à friture, etc.). 4)    Les pelles (ou truelles) à poisson, les pelles à pâtisserie (à tartes, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou … . 2)    Les déchets de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, … liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de conditionnement …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on … en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la présente position les ceintures et gaines …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

…               - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - … position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du … et leurs parties, en aluminium. 4)    Les toiles métalliques, grillages et treillis en fils d'aluminium, ainsi que

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne … les conduites d'approvisionnement d'eau ou de gaz à usage domestique ou général. Les tubes de condenseurs en alliages … ( n°  74.12 ). c)    Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert consiste … pulvérisé, aggloméré en boules, pastilles, tablettes, ainsi que les thés compressés présentés sous différentes formes. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

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