WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres … ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés de forme autre que carrée ou … Les papiers découpés pour l'emballage des bonbons, fruits, etc. (papillotes). 9) Les papiers et cartons en disques …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs … des boucles obtenues au tissage. Les courroies peuvent être imprégnées d'huile de lin ou de goudron végétal et sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur … feuilles utilisées pour la dorure ou l'enluminure en faux, etc., sont généralement insérées entre des feuilles de … etc. Les feuilles et bandes de cette position peuvent être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non … faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un … naturelle contrôlée (Java, Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage artificiel ( re‑drying ). Le mode …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit … faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières … mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et … 8477.80 - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …