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Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 … °   25.26 ). c)     La craie pulvérisée, conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). d)    Les préparations à base de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire … mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) 0801.19 - ‑ Autres               ‑ Noix … de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour … Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane … alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, dans laquelle R …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, sont également classés dans la présente position; il en est de même des mélanges de gaz … utilisés pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en … position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou … L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner … de l’hydrazine et de l’hydroxylamine, on peut citer notamment : 1)    La phénylhydrazine* . 2)    La …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces … de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les …