… un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres - Autres … mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend … ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, …
… animaux. 2) Les peignes de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3) Les … 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …
… des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des …
… de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou …
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 4013.20 - Des types … pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules …
… 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes … à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente …
… antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les … liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents …
… d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs … est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …
… 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à …
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