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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, … « dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en … végétaux frais, réfrigérés, congelés ou séchés , même à l'état coupé, concassé, moulu ou pulvérisé, ou, le cas … de la présente position, même s'ils sont susceptibles d'être utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, etc. …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons …