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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé … que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… -   En bois tropicaux 4414.90  -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de … ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la … peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les … triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend … ou pour machines à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en feuilles, etc., pour …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les instruments à cordes frottées . … Des instruments à cordes pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou … chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le nickelage, ou pour la production de poudre de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces … à l'aide d'une mailloche en bois recouvert de cuir. 3) Les timbales , bassins hémisphériques de cuivre reposant … baguettes. 4) Les tambours basques ou tambours à grelots, constitués par un petit cerceau recouvert de peau et auquel …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

…               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans le cas de la pâte à la …

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