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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, … et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties 9705.29 ‑ ‑ Autres … 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… 1. Couvercles en verre thermorésistant, dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également … casseroles, les poêles, etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de … sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La … soit dans une chambre close parcourue par une pulvérisation d'eau (rayonne cupro-ammoniacale) ou par un courant d'air …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que … A) La verrerie de signalisation (incolore ou colorée) destinée à entrer dans la construction de panneaux, plaques, poteaux ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS … ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs … tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 et de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702 > 9702.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703 > 9703.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …