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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs de métis des Indes) épilés, préparés après … présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures … courroies de transmission, etc.); les boyaux artificiels fabriqués avec des boyaux naturels, fendus et collés entre …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le corps. Les parfums … fleurs, en essences absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, … présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent … de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à … fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en sucrerie. La chaux hydraulique est obtenue par calcination à … une quantité d'argile suffisante (mais généralement inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, cependant, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux détirés dans le sens de la longueur, … pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, … par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement hygiéniques … Beaucoup de ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer … qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke …