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Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de … formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le … maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A)    Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - Autres               - Autres … 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de … en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides … en parfumerie, en savonnerie, en synthèse organique, comme dénaturant, etc. b)   m - Dinitrobenzène. Cristallisé …         Il est à noter que les mélanges de ces produits constituant des explosifs préparés relèvent du n° 36.02 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs … mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium généralement). 2)  Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51

Classification opinions

… de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 cm ou de 368,3 cm), constitué principalement par du poly(méthacrylate de …