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Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES POUR NICKELAGE, Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné employées dans le … voie électrolytique. Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni … 1)    Directement par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le … de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… iodates et periodates de métaux. A.- CHLORATES Ce groupe comprend les sels de l'acide chlorique (HClO 3 ) du … dans l'eau; il perd assez facilement son oxygène; il contient souvent des chlorures alcalins à l'état d'impureté. … d'aniline), d'amorces fulminantes, de pâtes d'allumettes, comme herbicide, etc. 2)    Chlorate de potassium (KClO 3 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la fabrication … La machine crée un objet, sur la base d'un fichier de conception qui lui est fourni, par addition et dépôts successifs de couches de matière.La machine utilise l’application …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… sont définis à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, aigus et droits (en forme de L ). … ou forgeage de blooms ou billettes. La présente position couvre également les produits qui ont été obtenus ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de … formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le … maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A)    Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - Autres               - Autres … 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de … en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides … en parfumerie, en savonnerie, en synthèse organique, comme dénaturant, etc. b)   m - Dinitrobenzène. Cristallisé …         Il est à noter que les mélanges de ces produits constituant des explosifs préparés relèvent du n° 36.02 . …

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