… PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de … formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ …
… à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le … maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du …
… D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de …
… articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - Autres - Autres … 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de … en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le …
… les appelle généralement acides sulfoniques. Sont également compris ici les sels et les esters éthyliques des acides … en parfumerie, en savonnerie, en synthèse organique, comme dénaturant, etc. b) m - Dinitrobenzène. Cristallisé … Il est à noter que les mélanges de ces produits constituant des explosifs préparés relèvent du n° 36.02 . …
… et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets et allumeurs … mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium généralement). 2) Les …
