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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente … de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, … être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à base de caoutchouc ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… de cette position sont généralement traités au stade industriel, par un processus de surgélation. Ce processus … avant la congélation; cette addition n'est pas de nature à modifier le classement dans cette position des légumes … d'autres procédés ( Chapitre 20 ) ou préparés avec d'autres ingrédients, tels que les plats préparés de légumes ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R 3 sont soit un atome … Les sulfonamides chlorés , que leur atome de chlore soit lié directement ou non à l’azote ( chlorosulfonamides , …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de … les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni … pour décourager les fumeurs et qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… à la présence des esters du vin. 2)    Les vinaigres de bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou … Les succédanés de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… à partir des câbles de filaments. Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif approprié, qui a pour effet de couper ou de briser les filaments sans modifier leur alignement et leur parallélisme. L'opération …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 100 g/m 2             5208.59 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … contenant au moins 85 % en poids de coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… les huiles et autres produits visés ci‑dessus, qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne comprend pas les …