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Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état … espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence … Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées par les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le beurre d'arachide …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les vêtements de protection contre les rayons X) …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, les betteraves à … lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage … fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des … de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières … Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les … (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ …

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