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Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par … des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été … Les céleris du n° 07.09 . b)    Les racines de bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c)     Les produits …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés … à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de … Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs préparés à l'aide de plantes ou de substances …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao … dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres … au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés … pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les chariots‑brancards ( …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1)    Les postiches de tous … et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, … articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici  : …

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