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Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… même doublés de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( n°  85.44 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… semence couvre seulement les arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race …

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