… allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : … coulage . Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des …
… Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ … en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale …
… ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) … ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont … frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les …
… conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également …
… dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); … 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) … Pinnipedia). 3) Autres (rennes, chiens, chats, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux, dromadaires, zèbres, …
… le transport de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les …
… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est …
… coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres ‑ Autres œufs … domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation …
… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les …
… profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s …
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