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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires …
Explanatory notes
… à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires … dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et les voitures de … de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les voitures‑salons, les voitures‑coupés, les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ … A) Les tulles sont constitués par des fils de chaîne autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… à chaud, présentant des motifs en relief - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : … Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1) Le décalaminage, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …
Explanatory notes
… et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne … des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont âcres. En …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à …
Explanatory notes
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du … le goût et l'odeur de l'éthanol. L'alcool éthylique peut aussi être produit par synthèse . L' alcool éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés sont des produits auxquels on a intentionnellement ajouté certaines matières …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A … ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles … être conçues de manière à pouvoir être complétées par d'autres indications de caractère accessoire par rapport à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4 > 3307.41
… « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion …