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Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… naturels, et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland blanc (70 à 95 % en poids), de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… et la distillation de substances organiques, associant des éléments en verre (ampoules d'évaporation, condenseur à … le distillat, tubes et robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de … à chauffage électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement vertical), le tout étant fixé sur un socle …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement … Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en contact avec le sol contre 48 % pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de … de zinc, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou … ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement … destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en … et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative … en matières plastiques et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : Classement …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par … utilisées, soit à l'état pur, soit en alliage et en mélange avec d'autres poudres métalliques (par exemple des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble … sans balai d'une puissance maximum de 2 cv. Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des …