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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de … encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous … de canne ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue de séparer le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc … dans des peintures antifouling et dans les fongicides agricoles mais, le plus souvent, il est ajouté à la charge …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… ni de leur cabine. La présence du capot du moteur, du pare‑brise, des ailes, des marchepieds, du tableau de bord, même … ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, … de carburation, accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente … les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles … de l'espèce obtenus par d'autres procédés tels que le frittage ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le … niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire à la fois … sont pas considérés comme parties de chaudières : a)    Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits … également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres … XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets et débris et les poudres . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, … ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. … dans le cas de forage à distance, pour transmettre la force motrice aux outils. Le creux aménagé dans ces barres est …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite … métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des cokeries, qui se dépose sur les parois des fours ou cornues. … coke de brai de goudron de houille et le coke de pétrole (repris respectivement aux n°s 27.08 et  27.13 ). b)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales … filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux … et plaques filtrants sont utilisés dans les appareils pour clarifier les liquides : vins, alcools, bière, vinaigre, …