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Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs … mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium généralement). 2)  Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… ‑ ‑ Cylindres 8420.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, sans distinction de type ou de destination, toutes … ) ou le verre ( n°  84.75 ). Les calandres et laminoirs se composent essentiellement de deux ou plusieurs rouleaux ou cylindres, disposés parallèlement et tournant en contact plus ou moins étroit. Que ce soit par simple …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… phosphatés.               - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore … ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie cinétique … s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles comportent essentiellement : 1)    Un corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris les balance électroniques, sensibles à un poids de … relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, … sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, coussinets et plans en agate. Elles sont …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… non cardées ni peignées.               - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de … les ovins. Les fibres de laine sont essentiellement constituées par une matière protéinique, la kératine; elles … et charbonne en répandant une odeur rappelant celle de la corne brûlée. La présente position couvre les laines non …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 … 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1)    Les billes de verre, généralement obtenues … de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la fabrication des fibres de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … de fibres synthétiques ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… obtenues : -      de façon longitudinale ou hélicoïdale en continu au moyen de galets pour les produits laminés plats … non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, les rives de contact sont soudées soit sans apport de métal, par … immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre l'oxydation. Pour ce qui concerne les produits …

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