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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

…               - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres               - Copolymères … 3905.29 - - Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés               - …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… pour véhicules               - Autres : 7009.91 - - Non encadrés 7009.92 - - Encadrés On désigne sous le nom de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … pas emboîtées à force. Les palplanches‑canaux ont une forme ondulée. Les palplanches‑colonnes sont constituées par deux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - … réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A)    Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les … associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… pas 20 cm               ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou … les tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques … pour montres, chiffres et lettres, porte‑étiquettes. 13)  Ongles artificiels. Sont exclus de la présente position les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers               - … 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… végétale .        Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, …