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Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en … à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides               - … 22)  Les pare‑brise. 23)  Les porte‑bagages, porte‑lanternes, porte‑phares et porte‑bidons. 24)  Les leviers et …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant moins …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… (TDI) et le toluène diisocyanate dimère, sont très largement utilisés pour la fabrication des polyuréthannes. … de substitution amidés des acides inorganiques (autres que l’acide carbonique) et les dérivés organiques de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… 2  :             5212.11 ‑ ‑ Ecrus             5212.12 ‑ ‑ Blanchis             5212.13 ‑ ‑ Teints             5212.14 … la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… 4704.19 - - Autres que de conifères               - Mi‑blanchies ou blanchies : 4704.21 - - De conifères 4704.29 - …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de houille de haute ou de basse … d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)  La …