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Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces domestiques aussi bien que sauvages. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des … 7 . Les produits de cette position peuvent être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il … ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont les raisins dits de Corinthe , …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n°  26.20 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07.  Les alkylbenzènes …

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