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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.10
… Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.20
… Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre …