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Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de déchets de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B)    Poil de Messine (Crin de Florence) . … ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme … (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… 5107.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, … (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des … fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1)    Les bouteilles isolantes et autres … vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour conserver la température. Dans le cas des bouteilles isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé comme un gobelet. 2)    Les enveloppes, gobelets et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou … écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou … présentés en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente position : a)    Les livres, catalogues, etc., …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. … de ces fils, des couvertures à franges, sont également classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de … pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes pour l'examen de la vue, du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ou uniquement avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques … les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les produits de la présente position peuvent … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b)    L'hétérogénite, oxyde de … sulfure de cobalt et de nickel. d)    La smaltine, arséniure de cobalt. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La … tungstate de fer. b)    La hubnérite, tungstate de manganèse . c)    La scheelite, tungstate de calcium . d)    La wolframite, tungstate de fer et de manganèse . …

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