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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive relèvent du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus ( n°  …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… et articles similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… modifiés chimiquement. La présente position ne couvre pas les colonnes échangeuses d'ions contenant des échangeurs …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… des autres produits du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre …

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