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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres bâtiments par … renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la … que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi lesquels on … ou quart de queue), dans lesquels les cordes s'étendent horizontalement sur toute leur longueur dans une boîte qui …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… fibreuses cellulosiques autres que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans … être blanchies ou écrues.  Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage.  Compte tenu de la matière brute et de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore … déchets de bois, la paille, les roseaux, les joncs, le crin végétal, etc., agglomérés avec des liants minéraux … de hourdis, de carreaux, en général assez peu denses, mais rigides, et dans lesquels les matières végétales utilisées …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… feuilles, pellicules, bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué … , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… le dragage des mines. 10)  Les radeaux de tous genres y compris les engins flottants de forme circulaire qui se … chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( n° 84.79 , généralement). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, … moulage, enroulement, etc. avant que le liant n'ait fait prise : plaques et carreaux de revêtements pour toitures, … fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … bandes en étain; feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques … définis à la Note  9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… Un bipied est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un … un appareil photographique, un appareil photographique numérique ou un caméscope dans un support réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également comprises dans la présente position, même équipées d’une …