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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble … sans balai d'une puissance maximum de 2 cv. Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium … de plomb. Les oxydes de vanadium fondus obtenus par des traitements autres que la calcination ou grillage, modifiant …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les … pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent … position les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par exemple) ne …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis … Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la … en question sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I … les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés … issus du deutérium , tels que l'acétylène lourd, le méthane lourd, les acides acétiques lourds et la paraffine …

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