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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles sèches, de plaques pour la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de houille) ou agglomérées (boulets, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel               ‑ Fils : 7505.21 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans … de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes sulfoniques (-SO 3 H), groupes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… haricots beurre, etc.) et les pois à vache (y compris la variété à œil noir). 3)    Les fèves ( Vicia faba var. major … ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et … et leurs concentrés dont la teneur en manganèse est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus …

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