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Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… 8110.90 - Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est … Enrichissement du minerai, aboutissant à l'obtention de l'antimoine cru (sulfure), qui relève du n°  26.17 . 2)    …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). … bonnets pour bébés ( n° 65.05 ). b)   Les couches et les langes pour bébés ( n°  96.19 ). c)   Les accessoires repris …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et … et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). … bonneterie pour bébés ( n° 65.05 ). b) Les couches et les langes pour bébés ( n°  96.19 ). c) Les accessoires repris …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… ‑ Leucite; néphéline et néphéline syénite Le feldspath , la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des … il est principalement utilisé dans la fabrication de l'acide fluorhydrique ou comme fondant en métallurgie. La …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. … des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… ‑ Autres : 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les … de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, … de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, … dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine, pour la pratique de certains sports ou de la danse, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans la production de la lumière‑éclair, en poudre ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) …