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Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou … un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) et à des matières de charge. Elles …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… ‑ Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de … de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief pour ensembles … modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en plâtre, soit à être durcies au feu … Dans ce dernier procédé, l’artiste opère généralement comme suit : Il commence par fixer son idée en une maquette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… la nacre de perle. Elles se présentent sous la forme de corps brillants, formés essentiellement de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… ciseaux à doubles branches peuvent être en forme de V et comporter un seul anneau fixe à l'une des branches, l'autre … Les ciseaux du type ordinaire , pour usages domestiques (couture, bureau, cuisine, etc.), à lames plates, rondes, … professionnels , tels que les ciseaux pour tailleurs ou coupeurs (y compris les ciseaux spéciaux à boutonnières), …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux … au dallage ou au pavage. 2)    Les plaques pour toitures constituées par un support (en carton feutre, en une nappe … un produit similaire) ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière. 3)    Les plaques de construction …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés … et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime … réutilisables en l'état.           Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, … présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3)    Les tubes et tuyaux dont la jonction des rives de contact se fait par agrafage. Certains tubes et tuyaux …