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Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris … double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1)  Les choux-fleurs et choux brocolis ( … choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( … ( Dolichos lablab L. ). 4)    Les pois chiches. 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. Sont exclues de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale … (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils … par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en … pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons … de confitures, de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de … argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); … sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et …