… pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être …
… des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont …
… ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette … la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des …
… de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous … la présente position. 2) Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant …
… 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par …
… 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage …
… - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, …
… charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase … ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le … à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon …
… ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ … - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans …
… débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une … par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par … cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les …
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