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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… à 14,6 %. La préparation, conditionnée dans un contenant en verre, d'un poids net de 190 g, est destinée à la vente au … par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à son extrémité.  Cette nacelle a … plate-forme de 227 kg.  Elle est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… Les cylindres sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un … sont placés dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du chrome constitutif avec …

Section XV

Explanatory notes

… poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 ); …

Legal note

… poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 ); …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges … à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non …        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du …

Legal note

… contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges … à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non …        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les …

Legal note

… (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne …

Legal note

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… % d’huile de colza, de 3,5 % de sucre, de 3,2 % d'épices (herbes de cuisine), de 2,1 % d’amidon végétal, de 0,7 % de … et conditionné pour la vente au détail dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et …