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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois …
Explanatory notes
… particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois … mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également obtenus à partir d'autres matières ligneuses … au panneau une propriété supplémentaire, par exemple, l'étanchéité, l'imputrescibilité, la résistance aux parasites, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau …
Explanatory notes
… central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau … appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, etc.), destinés à l'alimentation des machines motrices (les … central. Même si elles sont manifestement conçues pour être incorporées à une machine, à un appareil ou à un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme … installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit tableau de bord … aller à la pêche, se déplacer sur un parcours de golf, etc. Le modèle à trois roues a une largeur de 650 mm, une …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la … ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur … jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en … s 48.12 à 48.16 ) ainsi que les papiers et cartons qui ont été soumis à des traitements autres que ceux autorisés par … qui sont des produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou plusieurs couches de pâtes dont l'une …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), … application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée qui peut être … bien que fabriqués par traitement mécanique de la nappe à l'état humide et présentant des caractéristiques d'élasticité, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles … un moteur, une pompe, un ventilateur, un compresseur, etc. 2) Brûleurs à charbon pulvérisé. Le charbon …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou … dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou avoir été conservés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission 8525.60 ‑ … les images. Certaines de ces caméras peuvent également être utilisées en conjonction avec des machines automatiques …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles …